Archives : Articles simple

L’assemblée générale de la Ligue se tiendra le 20 mars 2021 à 12h00 de façon dématérialisée (visio-conférence). Elle se déroulera, de la même façon que l’AG élective du 7 novembre dernier, en direct via la plateforme Teams avec un système de vote proposé par la société I-Périclès. Chaque clubs a reçu, via l’adresse labellisée, les informations concernant la procédure de cette assemblée générale.

L’ordre du jour : ODJ AG 20/03/2021

Comme vous le savez, la fusion des ligues s’est soldée pour la Normandie par une réunification des antennes à Lisieux. Pour financer ce projet, il a été prévu de faire un emprunt de 2,5M et d’utiliser également le fruit de la vente des 2 antennes.

Le 9 décembre 2017, l’Assemblée Générale a délégué au Comité de Direction le soin de procéder à cette vente (des antennes) ainsi qu’à l’acquisition des biens visés dans le rapport annexé au prix indiqué. Elle a délégué également au Président le soin de signer les actes nécessaires aux ventes, aux acquisitions et de rechercher les financements complémentaires éventuels (adoptées à 90,73% des suffrages exprimés).

En novembre 2019, l’assemblée générale s’est positionnée de façon plus concrète sur le prêt puisque les éléments de durée et de taux ont été précisés. Lors de l’édition et de la signature des actes, le notaire s’est rendu compte que, pour un emprunt hypothécaire, il fallait tenir une assemblée générale authentique (avec présence d’un notaire). Après de nombreuses discussions (notamment avec la banque qui n’avait pas cette exigence, nous avons convenu de procéder à un nouveau vote lors de l’assemblée générale de juin 2020) … assemblée générale qui n’a pas eu lieu, car la pandémie est arrivée. Nous avons en parallèle tenté de voir si le système de vote électronique lors d’une assemblée générale dématérialisée pouvait satisfaire notre notaire, mais ce dernier exigeait toujours une assemblée générale en présentiel.

Devant les difficultés de cette organisation, la Banque nous a proposé de réaliser ce prêt sous couvert d’un nantissement et non plus d’une garantie hypothécaire. Cette distinction technique a l’avantage de ne plus nécessiter une assemblée générale authentique. Il est toutefois nécessaire de procéder de nouveau au vote, car lors de l’assemblée générale de novembre 2019, les Présidents de clubs s’étaient prononcés sur un prêt avec une garantie hypothécaire et non un nantissement. A noter également que les conditions du prêt ne changent pas (taux de 1,38% sur 20 ans).

En cas d’indisponibilité, nous vous invitons à vous référer au mail de convocation du 6 mars dernier.

 

Mesdames DAYAUX et HAUBERT se tiennent à votre disposition pour répondre à vos interrogations.