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Ouverture – cellule de veille
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« Toutes Foot », déposez vos dossiers avant le 15 décembre
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Bon d’achat Nike, les clubs concernés
Depuis plusieurs saisons, la Fédération et Nike adressent des bons d'achat aux clubs. L'utilisation de ce...
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Offre Intersaison VEO
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Le PASS SPORT evolue
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Atouts Normandie : Modification au 1er juillet
Au 1er juillet prochain, la plateforme Atouts Normandie évolue vers un nouvel environnement avec un chang...
Fiches Pratiques
Les obligations d’affichage
Décret n° 2025-435 du 16 mai 2025
- Des diplômes et titres des personnes exerçant dans l’établissement
- Les cartes professionnelles ou les attestations de stagiaires
- Les textes fixant les garanties d’hygiène et de sécurité et les normes techniques applicables à l’encadrement des activités physiques et sportives
- L’attestation du contrat d’assurance conclu par l’exploitant de l’établissement
- Une information sur les dispositifs de signalements, d’accompagnement de personnes victimes ou témoins de situations susceptibles d’être qualifiées de violences physiques ou morales ou de situations de maltraitance (AFFICHES)
