Infos de la semaine

Procès Verbaux

Publié le 07-11-2025
Discipline
Procédure pour lire le PV disciplinaire du 05.11.2025

Publié le 07-11-2025
Statut de l'Arbitrage
Procès-verbal n°08 du jeudi 06 novembre 2025
pv

Publié le 07-11-2025
Règlements et Contentieux
PV CRRC N°06 du 04.11.2025
Procès-verbal

Publié le 03-11-2025
Statut des Educateurs
Procès-verbal N°4 CRSE du 14.10.2025

Publié le 03-11-2025
Appel
Procédure PV CRAPP N°9 du 20.10.2025
Procès-verbal

Publié le 07-11-2025
Comité de Direction
PV n°5 en date du 03 11 2025

Publié le 07-11-2025
Comité de Direction
PV n°6 en date du 05 11 2025

Publié le 04-11-2025
Arbitrage
PV n°2 - Commission Régionale de l'Arbitrage
Procès-Verbal

Arbitrage

Publié le 07-11-2025
Désignations des officiels
Désignations du 7 au 9 novembre 2025